Cinor

Le conseil communautaire valide le compte administratif

  • PubliĂ© le 28 mai 2021 Ă  09:49
  • ActualisĂ© le 28 mai 2021 Ă  10:26
conseil communautaire

Ce jeudi 27 mai 2021, le prĂ©sident de la Cinor Maurice Gironcel a prĂ©sidĂ© la troisiĂšme sĂ©ance annuelle du Conseil communautaire au parc des expositions de Saint-Denis. "Elle a Ă©tĂ© consacrĂ©e, entre autres, Ă  deux des axes majeurs du plan de mandat 2020, Ă  savoir l'innovation et l'Ă©cologie, de mĂȘme qu'au vote du compte administratif 2020 - budget principal, budget de l'eau, budget assainissement, et budget des pompes funĂšbres" indique la Cinor. "46 affaires ont Ă©tĂ© examinĂ©es et adoptĂ©es sous la prĂ©sidence de Maurice Gironcel" ajoute la Cinor dont nous publions le communiquĂ© ci-dessous. (photo : Cinor)

- Comptes administratifs -

- Approbation du compte de gestion 2020 du trĂ©sorier municipal – budget principal

- Vote du compte administratif 2020 – budget principal et rapport d’activitĂ©s 2020 des services de la Cinor

- Approbation du compte de gestion 2020 du trĂ©sorier municipal – budget de l’eau

- Vote du compte administratif 2020 – budget annexe de l’eau

- Approbation du compte de gestion 2020 du trĂ©sorier municipal – budget assainissement

- Vote du compte administratif 2020 – budget annexe de l’assainissement collectif

- Approbation du compte de gestion 2020 du trĂ©sorier municipal – budget annexe des pompes funĂšbres

- Vote du compte administratif 2020 – budget annexe des pompes funùbres

- RĂ©gie intercommunale des pompes funĂšbres – Rapport d’activitĂ© 2020

- Rapport d’activitĂ©s de la CCSPL pour l’exercice 2020

- Commission administration/finances – Remplacement d’un membre (dĂ©mission de Nadia Ramassamy qui est remplacĂ©e par Faezia Vitry)

- Renouvellement de l’adhĂ©sion de la Cinor Ă  l’Union pĂŽle funĂ©raire public (UPFP) pour l’annĂ©e 2021

- Cotisation Ă  l’association "Le ComitĂ© national d’accueil et d’actions pour les RĂ©unionnais en mobilitĂ©" (Cnarm) pour l’annĂ©e 2021

- Cotisation de la Cinor Ă  l’Association des maires du dĂ©partement de La RĂ©union (A.M.D.R) pour l’annĂ©e 2021

- GIP Cyroi : Approbation de versement d’une avance sur la subvention pour l’annĂ©e 2021


- Innovation -

- Association technopole de La RĂ©union : approbation de versement d’une avance de subvention pour l’annĂ©e 2021

- Forum AĂ©roplace : approbation d’une convention d’objectifs 2021 et attribution de la subvention correspondante Ă  l’association Aerotech Oi pour 2021

- Association Solidarnum : approbation de versement d’une avance de subvention pour l’annĂ©e 2021

- Association CCSTI (Sciences RĂ©union) – Approbation d’une convention d’objectifs 2021 et attribution de la subvention correspondante pour l’annĂ©e 2021

- Demande de subvention de l’association Qualitropic au titre de l’appel Ă  manifestation d’intĂ©rĂȘt Plan innovation Outre-Mer (PIOM)

- Reusit : approbation d’une convention d’objectifs 2021 et attribution de la subvention correspondante pour l’annĂ©e 2021


- Écologie et dĂ©veloppement durable -

- Service public eau potable – Choix du mode de gestion du service public de l’eau potable sur les communes de Sainte-Marie et de Saint-Denis

- Convention d'objectifs pour le versement d'une subvention Ă  la SPA de 30 000€ pour la gestion du refuge de la Cinor pour l'annĂ©e 2021

- Codec - actions de prĂ©vention tout public sur la thĂ©matique de l’économie circulaire : l’allongement de la durĂ©e d’usage d’un objet, la rĂ©paration, le rĂ©emploi et la rĂ©utilisation - Convention avec l’association Ekopratik

PCAET – Avenant n°1 de convention de partenariat financier avec l’Unaf dans le cadre du programme "Abeille, sentinelle de l’environnement"

- Commune de Sainte Marie - AmĂ©nagement de la route Piton cailloux/chemin Arthur Raimbaud- RĂ©alisation d’un poste de refoulement des eaux usĂ©es- Autorisation d’acquĂ©rir en partie la parcelle cadastrĂ©e AP 1811 propriĂ©tĂ© de CBO Territoria

- Commune de Saint-Denis - Chemin neuf/La Montagne- autorisation d’acquĂ©rir en partie la parcelle cadastre DZ 53 appartenant Ă  Madame Mallet Georgette MarlĂšne pour Ă©largissement ouvrage hydraulique de la ravine des Bananiers

-Accompagnement financier de l’association Adrie (Association pour le dĂ©veloppement des ressourceries, l’insertion et l’environnement)


- Gestion d'équipements -

- Aquanor - Approbation du choix du mode de gestion pour l’exploitation du centre aquatique et de loisirs intercommunal à partir de juillet 2022

- CitĂ© des Arts – Contrat de concession de service public pour la pĂ©riode 2015-2021 – Transfert des biens de retour et de reprise – Approbation du protocole d’accord entre la Cinor et le concessionnaire sortant SPL Territo'Arts - Autorisation donnĂ©e au prĂ©sident de signer le protocole d’accord

- DĂ©lĂ©gation de service public pour l’exploitation du centre Aquanor (pĂ©riode 2015-2021) – Transfert des biens de retour et de reprise – Approbation du protocole d’accord entre la Cinor et le dĂ©lĂ©gataire sortant Aquafleuri – Autorisation donnĂ©e au prĂ©sident de signer le protocole d’accord

- CitĂ© des Arts – Approbation du contrat de la nouvelle concession de service public de grĂ© Ă  grĂ© pour l’exploitation


- Aménagements, habitat, transports -

- Bilan des acquisitions et cessions fonciĂšres pour l’annĂ©e 2020

- Renouvellement du partenariat avec l’agence soleil – Agence immobiliĂšre Ă  vocation sociale de la RĂ©union – Versement d’une subvention pour l’annĂ©e 2021

- Garantie d’emprunt donnĂ©e Ă  la SIDR par la Cinor pour "le plan 3000 logements" - PrĂȘt n° 119 229

- Garantie d’emprunt donnĂ©e Ă  la SIDR par la Cinor pour "le plan 3000 logements" - PrĂȘt n° 119 638

- Garantie d’emprunt donnĂ©e Ă  la SIDR par la Cinor R pour l’opĂ©ration "Bourgogne" de 17 PLS sur la commune de Saint-Denis – Modification de la durĂ©e du prĂȘt

- Garantie d’emprunt donnĂ©e Ă  la SIDR par la Cinor pour l’opĂ©ration "Jubba" de 32 PLS sur la commune de Saint-Denis – Modification de la durĂ©e de prĂȘt

- Garantie d’emprunt donnĂ©e Ă  la SHLMR par la Cinor dans le cadre des chantiers touchĂ©s par la crise sanitaire Covid 19 – OpĂ©ration "OrĂ©ades", "Mondon II" et "Aigue marine"

- Etablissement d’un avenant Ă  la convention de partenariat avec l’association CAP (Club animation prĂ©vention) dans le cadre du chantier transport par cĂąble Chaudron/Moufia

- Renouvellement de l’adhĂ©sion de la Cinor Ă  l’association Trans-CitĂ© - annĂ©e 2021 - Association de professionnels et Ă©lus rĂ©unis autour de la mobilitĂ© de demain

- Protocole transactionnel avec les titulaires des marchés de transports scolaires : indemnités liées à la crise Covid-19 pour la période de non-exécution du service en raison du confinement

- Convention de prestation de service avec les communes membres portant sur l’accompagnement des Ă©lĂšves de maternelle et primaire dans les cars de transport scolaire

- Autorisation donnĂ©e au prĂ©sident pour rĂ©pondre Ă  la Commission nationale de dĂ©bat public sur le rapport produit par la CNDP sur le projet en co-maĂźtrise d’ouvrage NEO – Commune de Saint-Denis
 

- Développement économique et emploi -

- Adie : approbation d’une convention d’objectifs 2021 et attribution de la subvention correspondante pour l’annĂ©e 2021

- Cotisation de la Cinor Ă  l’association "Cellule Ă©conomique du BTP de La RĂ©union" (C.E.R. btp) pour l’annĂ©e 2021

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1 Commentaires
Merci Daniel
Merci Daniel
4 ans

Et pour la Région.' C'est flou '